RUGBYFORUMXIII

Un post de FP sur l'otre faurhum:

A titre indicatif, un forum de rugby (XV) fait l'objet de plainte pour diffamation...je vous laisse méditer sur:

http://www.fcgrenoble.com/phorum/read-1 ... htm#P39870

des fois que cela lui donne des idées!

C'est nul comme action :evil:

mouais pas terrible en tout cas. Apres faut attendre je verdict.

X-TOF a écrit :mouais pas terrible en tout cas. Apres faut attendre je verdict.

Si une tierce personne regardant la TV, entends à son sujet des
propos tenus par un invité et qu'elle les "estime diffamatoires"
à mon sens c'est l'invité qui doit faire l'objet d'une procédure,
la chaine n'étant qu'un outil de communication?
je me trompe ou quoi???

je pense JPA que c le diffuseur qui est responsable (ou au moins également responsable)

OcraM a écrit :je pense JPA que c le diffuseur qui est responsable (ou au moins également responsable)

Tu as peut-etre raison.
Moi, j'en suis resté au facteur qui transportant des lettres ,n'est pas responsable de leur contenus, de FRANCE-TELECOM qui n'est pas responsable des FAX qui passent sur leur Réseau, ou d'une
Chaine de TV qui n'est pas responsable des propos tenus par exemple par MR MOSCATO.
Dans des émissions en "DIRECT" et le FORUM c'est du direct,je ne vois pas comment un TRIBUNAL pourrait condamner les responsables
dés lors qu'ils mettent à disposition un outil de COMMUNICATIONS
a but non LUCRATIF en puisant parfois dans leurs poches pour le
faire fonctionner.
Chaque utilisateur étant responsable de ses propres ECRITS.
Il sera intéressant de voir la décision du TRIBUNAL
Et, en tout cas si les FORUMISTES , auteur des écrits ayant
entrainé l'action en JUSTICE, sont des types corrects, ils devraient
demandé l'annulation de la procédure à l'égard des responsables du FORUM, dans l'hypothese ou seuls ces responsable seraient
trâinés devant les tribunaux.

on verra bien :roll: