Réclamations de St Gaudens pour le match St Gaudens / Limoux

(Tout le XIII français, ainsi que la LER).

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billy
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Message non lu par billy » 01 janv. 2005, 15:25

si je comprends bien si Limoux continue a faire jouer tous ses etrangers il auta match perdu
je croyais que les joueurs Anglais etant europeens etaient pas consideres comme etrangers ?

xuo
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Message non lu par xuo » 01 janv. 2005, 15:32

oui ans TOUS LES AUTRES SPORTS mais on sait bien qu'a 13 la réglementation est toujours très fantaisiste et il faut faire avec alors la on a deux solutions :
*soit limoux ne veut pas n'aligne que 5 "étrangers" (anglais compris)
*soit on continue en considérant les deux anglais comme européens (et la ça finira au tribunal!!)

le 13 c'est quand même un milieu particulier !!!!

xuo
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Message non lu par xuo » 01 janv. 2005, 15:33

mais si c'est défini : les réglements natrionaux sont "normalement" bons pour tous les sports mais bon le 13 comme dab est à part (mdrrrr)

LIMOUXIN
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Message non lu par LIMOUXIN » 01 janv. 2005, 16:34

si j'ai pige, avec un bon avocat (la question que je me pose francais ou etranger) on doit pouvoir etre champion de quelque chose

xuo
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Message non lu par xuo » 01 janv. 2005, 22:51

pourquoi alors que l'utc s'apprête a entrer en SL on ne prend pas en considération le fait que les anglais sont aussi des européens ?? ils vont être contents les anglais si ils lisent tous ça!!! et eux est ce qu'ils vont considérer les français de l'utc comme européens??

billy
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Message non lu par billy » 02 janv. 2005, 10:39

xuomill faut pas exagerer les Anglais s'ils sont europeen , ils peuvent pas jouer avec l'equipe de France et je crois que tout le probleme vient de la

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Message non lu par CARLIQUI » 02 janv. 2005, 11:15

Nul n'est sencé ignorer la loi;et les dirigeants Limouxins auront pris des risques en passant outre les règles prevues par la fédé.Mais ce n'est que le début d'un conflit puisque si la fédé impose ses règles (pas tout à fait au point puisque il n'y avait pas de sanction prévue pour les contrevenants),elle doit aussi se soumettre aux règles communautaires européennes sur la libre circulation des personnes et la liberté du travail.Si les 2 joueurs Anglais qui sont à Limoux sont professionnels peut on les empecher de travaller (donc de jouer)en les considérant comme des étrangers?
Xuomil l'avait annoncé :1)la fédé donne tort à Limoux match perdu
2)appel de Limoux au Comité Olympique qui donnera son avis en faveur de Limoux (avis consultatif)
3)règlement de cette affaire par le Tribunal Administratif qui ferarespecter les règles communautaires.

Et dans ce cas si Xuomil a raison Limoux récupèra ses points mais quel gachis et quelle perte de temps et d'argent.Et si Limoux à tort (ce que je ne souhaite pas bien sur) il aura gaché sa saison.

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Message non lu par pinedafrancis » 02 janv. 2005, 15:05

si j'en crois ce qui a ete etabli par la fede la regle des joueurs communautaires ne peut s'appliquer aux joueurs anglais , car ils sont assimilés a des etrangers , sauf s'ils sont residents et affillés a la fede depuis 4 ans. je pense que c'est une bonne solution , cela permetra a des joueurs francais de jouer . Limoux peut aller devant les tribunaux administratifs mais il faut resoudre ce probleme , et il faut que la regle soit commune , si limoux veut faire cavalier seul il va s'exposer a de dures sanctions, et cela n'apportera rien.

UTILITY PARLEUR
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Message non lu par UTILITY PARLEUR » 02 janv. 2005, 16:15

Je pense que la loi ne permet pas de considérer les joueurs de la CE comme étranger selon la jurisprudence de l'arrêt Bosmann, toutes le fédérations portives ont été obligées de se conformer à cet aspect juridique.

LIMOUXIN
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Message non lu par LIMOUXIN » 02 janv. 2005, 17:53

Affaire Malaja : le Conseil d’Etat étend l’arrêt Bosman
(7445 signes)
> La Lettre de l'économie du sport n° 645


"Mercredi 15 janvier 2003

Dans une décision rendue le 30 décembre 2002, le Conseil d’Etat a rejeté la requête de la Fédération française de basket-ball qui tentait de faire annuler l’arrêt rendu le 3 février 2000 par la Cour administrative d’appel de Nancy. La joueuse polonaise Lilia Malaja, en vertu des accords passés entre l’Union européenne et 24 pays, dont la Pologne, était en droit d’évoluer sous les couleurs du Racing Club Strasbourg. Cette décision rend illégaux les quotas de joueurs extra-communautaires fixés par les règlements de bon nombre de ligues professionnelles. Rappel de l’affaire et analyse. "

petit article recupere sur le web , lx avance et continue a former des jeunes. l'un n'est pas incompatible avec l'autre

Jean CAZENAVE
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Message non lu par Jean CAZENAVE » 02 janv. 2005, 19:50

Juste un détail : il faut que les joueurs soient PROFESSIONNELS.
Ces arréts judiciaires concernent le droit du travail, les gens sui ont un contrat de travail avec des clubs sportifs professionnels.
Si les anglais de limoux ont un contrat de travail avec le club, le règlement fédéral est caduc, ils seront considérés comme des français car européens, le quota ne pouvant s'appliquer à eux.
Par contre s'ils sont sans contrat (joueurs amateurs ou simplement défrayés) le règlement fédéral s'appliquera à eux comme étant étrangers.

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Message non lu par xuo » 02 janv. 2005, 20:34

les joueurs anglais qui jouent a limoux ont contrats de travail et licences professionnelles : on le dit depuis le début!!!

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Message non lu par Tchoupi » 03 janv. 2005, 11:17

Apparemment, cette nouvelle réglementation serait illégale :

Les nouvelles règles du recrutement sportif

En matière de droit du Sport, et notamment en matière de recrutement, l'apport de la Jurisprudence est indéniable.

1- Le premier arrêt fédérateur en la matière concernait Monsieur Jean-Marc BOSMAN, à propos de la fin de son contrat avec le RFC LIEGE, le Club Belge exigeant une indemnité de transfert au Club de DUNKERQUE accueillant Monsieur BOSMAN. La Cour de Justice Européenne (CJCE), le 15 décembre 1995, pose le principe de l'application aux sportifs du droit de libre circulation de tout travailleur.

En dehors de ce principe fondamental, à l’occasion de cette affaire, la CJCE a également annoncé que le nombre de ressortissants de l'Union Européenne au sein d'une équipe n'est pas limitatif, et a supprimé par voie de conséquence les indemnités de transfert en fin de contrat (à la différence des indemnités de transfert en cours de contrat).

Le champ d'application de l'arrêt BOSMAN concerne l'ensemble des membres de l'Espace Economique Européen[1].

2- Moins médiatisée, une autre affaire a été jugée par le Conseil d'Etat en France, étendant considérablement le champ d'application de l'arrêt BOSMAN.

En effet, l'arrêt du Conseil d'Etat concernant la basketteuse Polonaise Lilia MALAJA du 30 décembre 2002 pose le principe selon lequel les Pays signataires avec l'Union Européenne d'un accord de coopération doivent se voir appliquer les règles issues de l'arrêt BOSMAN[2].

Ainsi, les sportifs des Pays de l'ex-URSS (13 Pays), des 3 Pays d'Europe Centrale, des 3 Pays des Balkans, de la Turquie et des 3 Pays du Maghreb, tous signataires d'un accord de coopération avec l'Union Européenne bénéficient dorénavant du principe de libre circulation à l'intérieur de l'Union Européenne et de la non-limitation des ressortissants de ces Pays dans une équipe de l'Union Européenne[3].

Les faits de cette affaire étaient les suivants : la basketteuse de Nationalité Polonaise Lilia MALAJA s'était vue refuser par la Fédération Française de Basket sa licence après avoir signé avec le club de STRASBOURG. Les motifs invoqués par la FFB tenaient au nombre de joueuses extra-communautaires déjà intégrées au Club de STRASBOURG. La Cour Administrative de NANCY, par un arrêt du 3 février 2002, puis le Conseil d'Etat, par un arrêt confirmatif du 30 décembre 2002, ont annulé la décision de la FFB en raison de l'accord de coopération signé en 1991 entre l'Union Européenne et la Pologne.

Etait en cause l'article 8-1 du Règlement Sportif Particulier applicable au Championnat de la Ligue Féminine de Basket Ball. Cet article limite en effet à 2 le nombre de joueuses par club n'ayant pas la Nationalité de l'un des Pays de l'Espace Economique Européen, autorisées à participer aux Championnats de la Ligue. Le Conseil d'Etat a considéré que cet article créait une discrimination directement fondée sur la nationalité et ainsi était contraire au principe de non discrimination à l'encontre de ces joueuses, tel que convenu dans l’accord de coopération précité.

Le champ d'application de l'arrêt BOSMAN devient donc considérable puisqu'il s'applique dorénavant à 22 nouveaux Pays.

3- Cette décision a connu récemment une importante extension par la confirmation de ses principes, par un arrêt du 8 mai 2003 de la CJCE. Il s'agissait en l'espèce du cas du handballeur de Nationalité Slovaque Maros KOLPAK, recruté par le Club d'ÖSTRINGEN (Allemagne) et qui se voyait opposé à nouveau, comme dans l'affaire MALAJA, les quotas de Nationalité[4].

La CJCE confirme, dans les mêmes termes que le Conseil d'Etat dans l'affaire MALAJA, la non application des quotas de Nationalité aux ressortissants des Pays signataires d'accords de coopération avec l'Union Européenne :

La CJCE considère que l'accord de coopération "s'oppose à l'application à un sportif professionnel de nationalité Slovaque, régulièrement employé par un Club établi dans un Etat membre, d'une règle édictée par une fédération sportive du même Etat, selon laquelle les Clubs ne sont autorisés à aligner, lors des matchs de championnat ou de coupe, qu'un nombre limité de joueurs originaires de Pays tiers qui ne sont pas partie à l'accord sur l'Espace Economique Européen".

La CJCE va plus loin, puisqu'elle considère que doivent également se voir appliqués ce principe de non limitation des quotas les ressortissants des Pays signataires des accords de COTONOU du 23 juin 2000 avec l'Union Européenne[5], ainsi que les ressortissants de 77 Pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique.

En conclusion, les règles du recrutement sportif s'alignent à la lettre sur les règles de recrutement de tout travailleur au sein de l'Union Européenne.

Le principe de la parfaite égalité de traitement des ressortissants des accords de coopération s'applique, comme entre ressortissants Communautaires, notamment sous l'angle de la libre circulation des travailleurs, qu'il s'agisse d'un sportif ou non.

Il convient de noter également que la CJCE a reconnu le droit aux ressortissants des Pays signataires de ces accords le droit de l'invoquer devant les Juridictions Nationales de l'Etat membre d'accueil, constatant leur effet direct.

Ainsi, les règles éditées par les Fédérations Sportives, et notamment celles qui déterminent les conditions d'exercice à une activité salariée par les sportifs professionnels, ne peuvent se soustraire aux règles de droit commun.

Ces arrêts revêtent une importance considérable, à la veille de l'élargissement à 25 Pays de l'Union Européenne[6].

Deux grands principes sont ainsi affirmés :

- le principe de la libre circulation, qui concerne tous les travailleurs à l'intérieur de l'Espace Economique Européen, 25 Pays en 2004,

- le principe de non-discrimination énoncé par les arrêts MALAJA et KOLPAK, qui interdit la discrimination d'un sportif Etranger se situant sur le Territoire National.




De ce texte, il en ressort (mais je ne suis pas juriste, à la différence de Me Larrat, président de la fédé !) que l'on ne peut limiter que le nombre de joueurs australiens, neo-zed et de certains ressortissants d'îles du Pacifique non membres des accords de Cotonou.
Mais les membres de la CE doivent être traités exactement comme les français. Et la règle des 4 ans ans ne peut non plus s'appliquer à eux !

xuo
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Message non lu par xuo » 03 janv. 2005, 11:27

bien resumé cher "tchoupi" ceci en effet reprend tout ce que l'on essaie de faire passer depuis le debut de cette histoire et comme tu le dis si bien le nouveau président de la Fédé est avocat et donc il doit savoir tout ça!!!

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Message non lu par PUIG » 03 janv. 2005, 18:21

Je sais qu'il y a beaucoup de Limouxin sur ce site.Mais je voudrais pousser un petit coup de gueule contre leur président.
Nous avons eu une intersaison assez longue,n'aurait t'il pas pu dénoncer avant ce réglement qu'a premiere vue tous les clubs avaient acceptes.
Pourquoi chercher le bras de fer pendant le championnat sachant que la fédération est obligé d'appliquer ses réglements meme s' il s'avere que devant un tribunal elle pourrait avoir tort.
N'aurait il pas pu attaquer le championnat comme les autres clubs surtout que comme il est souvent souligné il possede un magnifique vivier de jeunes joueurs.
Il aurait etait plus sage de dénoncer mais d'éviter une affaire dont le XIII se serait bien passé.

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Message non lu par MARYSE » 03 janv. 2005, 18:50

TOUT A FAIT D'ACCORD

quand 10 présidents se mettent autour d'une table et vote un réglement interieur ,il est bien dommage qu'un indelicat , le président de Limoux
remet en cause cet accord qu'il a voté parce que d'un seul coup il a des idées de grandeurs , en prétextant l'arret BOSMAN,c'est nul et cela manque de classe

et sur le fond 5 etrangers c'est dèja trop alors 7 ou 8 ou 9 pauvre XIII il y a du boulot pour en faire un sport national , mais les diregant actuels se cantonnent à trois département en Elite ,heureusement que Lyon est encore la pour donner le label National

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Message non lu par xuo » 03 janv. 2005, 19:02

oh LE "MARYSE" tu nous gaves grave!!!!
puisque tu connais si bien limoux tu as du y naviguer certainement d'ailleurs!!!
et puis il est bien connu que la critique est aisée que fais tu toi??? dirigeant?? président?? supporter actif (c'est a dire impliqué dans la vie d'un club!!) ou B..... pro????

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Message non lu par xuo » 03 janv. 2005, 19:06

PUIG a écrit :Je sais qu'il y a beaucoup de Limouxin sur ce site.Mais je voudrais pousser un petit coup de gueule contre leur président.
Nous avons eu une intersaison assez longue,n'aurait t'il pas pu dénoncer avant ce réglement qu'a premiere vue tous les clubs avaient acceptes.
Pourquoi chercher le bras de fer pendant le championnat sachant que la fédération est obligé d'appliquer ses réglements meme s' il s'avere que devant un tribunal elle pourrait avoir tort.
N'aurait il pas pu attaquer le championnat comme les autres clubs surtout que comme il est souvent souligné il possede un magnifique vivier de jeunes joueurs.
Il aurait etait plus sage de dénoncer mais d'éviter une affaire dont le XIII se serait bien passé.

le réglement n'etait pas tout a fait établi puisque le bureau restreint de la fédé (3 catalans) a pondu un avenant le 31/12/2004 a 20h .....
question : peut on modifier un réglement en cours de championnat ??
réponse : non enfin............. sauf a 13!!!!!

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Message non lu par MARYSE » 03 janv. 2005, 19:09

du calme , je crois qu'il faut garder son sang froid , Limoux fait du bon travail ac tuellement et risque de tout gacher en voulant trop en faire ,et actuellement Limoux est dans le rouge ,il est vrai qu'avec quelques etrangers de moins c'est plus dur ,voir le résultat de Lézignan
Du calme le supportaire de la blanquette

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Message non lu par xuo » 03 janv. 2005, 19:17

MARYSE a écrit :du calme , je crois qu'il faut garder son sang froid , Limoux fait du bon travail ac tuellement et risque de tout gacher en voulant trop en faire ,et actuellement Limoux est dans le rouge ,il est vrai qu'avec quelques etrangers de moins c'est plus dur ,voir le résultat de Lézignan
Du calme le supportaire de la blanquette

1 je suis "une" supportrice (d'ailleurs au masculin on ecrit supporters et pas avec aire)
2 je supporte une équipe de 13 et pas une equipe de blanquette
3 limoux n'est pas dans le "rouge" mais dans le "rouge et noir"
4 les étrangers nous on les aime, nous ne sommes pas sectaires
5 moi personnellement j'aime beaucoup benjamin (zut alors c'est un australien)
6 pour finir tout ce que tu dis importe peu, à limoux (et avec le président en tête) on aime le 13 et avec les petits jeunes et les beaux étrangers on avance!!!!!NOUS!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

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Message non lu par MARYSE » 03 janv. 2005, 19:41

allons du calme ,il faut juste respecter les regles ,Limoux comme les autres c'est un peu le problème du XIII ,le dialogue est difficile,mais il faut respecter les regles et ne pas les changer au gré de ses intérets apres ,aucun probleme Limoux progresse en espérant que cette fois il ne dépose pas encore le bilan ,ils sont coutumiers

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Message non lu par UTILITY PARLEUR » 03 janv. 2005, 19:54

Je ne comprends pas très bien ces propos, il faudrait respecter des règles qui se révèlent illégales?

Mais que ce soit à XIII ou dans tout autre sport le respect de la loi est primordial.
Et les règles de fonctionement de ce sport doivent être conforme à la loi où elles se révèlent caduques...

Me tromp-je? :?:

LIMOUXIN
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Message non lu par LIMOUXIN » 03 janv. 2005, 20:28

et, maryse pour le retour au calme pousse pas le bouchon trop loin,melange pas tout si non on va voir rouge ....et noir

la sègue
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Message non lu par la sègue » 03 janv. 2005, 20:36

la blanquette c'est de la piquette arf arf arf
:icon_jesors:

LIMOUXIN
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Message non lu par LIMOUXIN » 03 janv. 2005, 20:42

on decapsulera pas....

xuo
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Message non lu par xuo » 03 janv. 2005, 20:43

personnellement je m'en tape j'aime pas trop la blanquette je prefere le vin sans bulle, mais en tout etat de cause merci pilmax et aussi a quelques autres qui ne sont pas des esprits bornés et qui comprennent les dicussions qui ne sont pas a sens unique;
pour moi le chapître est clos et j'occulterais tous les messages venant de certains que je qualifierais d'imbéciles et de parasites!!!!

billy
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Message non lu par billy » 03 janv. 2005, 20:47

segue si tu continues..... quand tu vas aller a Limoux xuomill va pas te faire la bise.....provocateur !

omane
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Message non lu par omane » 03 janv. 2005, 20:50

la sègue a écrit :la blanquette c'est de la piquette arf arf arf
:icon_jesors:
refais nous plutôt un petit test sur les règles du jeux plutôt que de causer bulles

xuo
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Message non lu par xuo » 03 janv. 2005, 20:53

billy a écrit :segue si tu continues..... quand tu vas aller a Limoux xuomill va pas te faire la bise.....provocateur !
bé heu j'ai du mal a embrasser les arbitres moi!!!!!!!

la sègue
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Message non lu par la sègue » 03 janv. 2005, 20:58

meme pas moi !!!!!tu es mechante xuomil :amour18:

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