Les élections fédérales en février 2017 ?
Modérateur : Mod. Hexa
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- Darren Lockyer
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Les élections fédérales en février 2017 ?
Quelqu'un a t-il plus d'infos à ce sujet ? .....
XIII Amicalement .Eric71. :-P :-P
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- Président
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
Le règlement prévoit 6 mois avant ou 6 mois après les Jeux OLYMPIQUES. Février 2017 me paraît bien loin.
On a parlé du mois de Novembre mais ce ne sont que des bruits.
On a parlé du mois de Novembre mais ce ne sont que des bruits.
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- Coupeur de citron
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
La notion 6 mois avant, 6 mois après n'existe pas.
Le règlement c'est: "Le mandat des membres du Comité Directeur expire au plus tard le 31 mars suivant les jeux Olympiques d'été."
Le règlement c'est: "Le mandat des membres du Comité Directeur expire au plus tard le 31 mars suivant les jeux Olympiques d'été."
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- Président
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
EXACT...mais le Comité sortant peut bénéficier d'un prolongement de 12 mois supplémentaires après demande expresse auprès du CNOSF ou du Ministère des Sports. Ainsi le CROS Rhône-Alpes AUVERGNE n'élira son Comité Directeur au plus tard le 31 Mars 2018 et non le 31 Mars 2017....!!!!
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- Darren Lockyer
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
Bien sur, puisque "tout và bien" ...mais le Comité sortant peut bénéficier d'un prolongement de 12 mois supplémentaires...
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- Président
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
nouveau décret avance au 31/12/2017 et non 31/03/2018
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- Minime
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
les jeux olympiques de RIO sont du 5 au 22 août 2016
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- Président
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
Les Statuts de Fédération au Titre III section 1 : Le Comité Directeur"
Le mandat du Comité Directeur expire au cours des six mois qui suivent les derniers jeux Olympiques d'été.
Le mandat du Président prend fin avec celui du Comité Directeur.
Le mandat du Comité Directeur expire au cours des six mois qui suivent les derniers jeux Olympiques d'été.
Le mandat du Président prend fin avec celui du Comité Directeur.
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- Junior
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Re: Les élections fédérales en février 2017 ?
Le mandat des membres du Comité Directeur expire au plus tard le 31 mars suivant les jeux Olympiques d'été.
Chapitre 2, article 10 des statuts de la federation. Trouvé sur le site ffrXIII
Chapitre 2, article 10 des statuts de la federation. Trouvé sur le site ffrXIII