Jusqu'où vont ils aller ?
Modérateur : Mod. Hexa
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- Coach
- Messages : 3873
- Enregistré le : 19 juin 2006, 19:05
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Je connais pas ceux qui ont été élu, ni ceux qui ont été battu, mais des élections démocratiques ont eu lieu et le résultat doit être respecté.
Point barre.
Point barre.
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- Coach
- Messages : 5409
- Enregistré le : 14 sept. 2006, 11:50
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
pour J.Guilhem tu as la réponse au dessus,on peut lire et comprendre quand on est borné meme si intellectuellement c'est difficile ; effectivement pour son passé treiziste personne n'en rajoute chacun a droit a l'erreur , compris ou pas ?
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- Junior
- Messages : 634
- Enregistré le : 23 oct. 2015, 17:42
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Je ne suis pas près de comprendre tes conneries Monsieur l'intellectuel enavant
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- Junior
- Messages : 636
- Enregistré le : 14 sept. 2006, 14:19
- Localisation : au pied de la cité de carcassonne
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Quand je pense que les deux tourtereaux (Guilhem Palanques) s'aimaient d'amour lorsque ils ont voulu prendre l'ASC après un coup d'état.....Comme quoi, lorsque l'amour n'est pas sincère .....
Refuser une licence est idiot.
Refuser une licence est idiot.
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- Darren Lockyer
- Messages : 14691
- Enregistré le : 17 août 2004, 18:59
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Bien, pas bien? Seul l avenir nous dira.
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- Senior
- Messages : 1399
- Enregistré le : 24 sept. 2005, 16:52
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Refuser une licence est idiot
Et mettre en péril le sport auquel on appartient en allant baver auprès du Ministère de tutelle est criminel
Et mettre en péril le sport auquel on appartient en allant baver auprès du Ministère de tutelle est criminel
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- Coach
- Messages : 5409
- Enregistré le : 14 sept. 2006, 11:50
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Commencer un méssage par " je pense" et le terminer par "idiot" est révélateur , surtout en ajoutant l'incohérence des mots tourtereaux, coup d'état,sincére , font que les réseaux sociaux ont aussi pour inconvénient ou avantage de montrer les limites ,la noiceur de l'esprit humain .
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- Darren Lockyer
- Messages : 14691
- Enregistré le : 17 août 2004, 18:59
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
REFUS DE DELIVRANCE D’UNE LICENCE
Suite à la condamnation en justice d’un club affilié à la F.F.P.J.P (2 000€ de Dommages et
intérêts + 1 000€ de frais de procédure), nous tenions à vous rappeler la réglementation
relative au refus ou au non renouvellement d’une licence. Nous vous confirmons que les
clubs ne bénéficient pas de la protection juridique de la F.F.P.J.P et doivent donc régler tous
les frais afférents à ce type de litige.
Le fait de devenir membre de la F.F.P.J.P n’est pas un droit absolu. Chaque Association,
Comité, Ligue et même la Fédération peut refuser l’adhésion d’un membre dont il ou elle
estime que sa présence n’est pas souhaitable et pourrait nuire au bon fonctionnement et/ou
au renom de la discipline.
Ainsi, pour mettre en œuvre ce refus, les éléments précisés ci-après, doivent être respectés
scrupuleusement :
PROCEDURE :
1) Convoquer l’intéressé à une réunion du Conseil d’Administration (ou Comité
Directeur) du club par tout moyen permettant de faire la preuve de sa réception par
le destinataire (par courrier recommandé avec AR, remise par voie d’huissier, en
main propre avec décharge,….).
Contenu obligatoire du courrier :
- Enoncer précisément les griefs retenus contre le joueur justifiants ce refus;
- Date, heure et lieu de l’audience ;
2) Audition de l’intéressé devant le Conseil d’administration : Son but principal est
de communiquer au demandeur les raisons du refus de délivrance et lui permettre de
s’expliquer.
Cette instance dirigeante doit être réunie en formation plénière (pas seulement le
Président et le Trésorier).
L’intéressé doit pouvoir être assisté par toute personne de son choix.
3) Envoyer la décision dans les plus brefs délais à l’intéressé par tout moyen
permettant de faire la preuve de sa réception par le destinataire (par courrier
recommandé avec AR, remise par voie d’huissier, en main propre avec décharge,….)
Ce courrier doit contenir les raisons de droit et de fait justifiant le refus : ce courrier
doit donc contenir OBLIGATOIREMENT la MOTIVATION retenue.
CONSEQUENCES :
- En cas de refus de délivrance : l’intéressé peut effectuer une nouvelle demande dans
TOUS les clubs de son choix.
- En cas de refus de renouvellement, celui-ci entraine, de fait, autorisation de mutation.
Ainsi, même si la période est dépassée, le joueur doit pouvoir prendre une licence
dans un autre club. De plus, on appliquer s les règles générales à savoir l’utilisation
de l’imprimé et le paiement.
EXEMPLE
Suite à la condamnation en justice d’un club affilié à la F.F.P.J.P (2 000€ de Dommages et
intérêts + 1 000€ de frais de procédure), nous tenions à vous rappeler la réglementation
relative au refus ou au non renouvellement d’une licence. Nous vous confirmons que les
clubs ne bénéficient pas de la protection juridique de la F.F.P.J.P et doivent donc régler tous
les frais afférents à ce type de litige.
Le fait de devenir membre de la F.F.P.J.P n’est pas un droit absolu. Chaque Association,
Comité, Ligue et même la Fédération peut refuser l’adhésion d’un membre dont il ou elle
estime que sa présence n’est pas souhaitable et pourrait nuire au bon fonctionnement et/ou
au renom de la discipline.
Ainsi, pour mettre en œuvre ce refus, les éléments précisés ci-après, doivent être respectés
scrupuleusement :
PROCEDURE :
1) Convoquer l’intéressé à une réunion du Conseil d’Administration (ou Comité
Directeur) du club par tout moyen permettant de faire la preuve de sa réception par
le destinataire (par courrier recommandé avec AR, remise par voie d’huissier, en
main propre avec décharge,….).
Contenu obligatoire du courrier :
- Enoncer précisément les griefs retenus contre le joueur justifiants ce refus;
- Date, heure et lieu de l’audience ;
2) Audition de l’intéressé devant le Conseil d’administration : Son but principal est
de communiquer au demandeur les raisons du refus de délivrance et lui permettre de
s’expliquer.
Cette instance dirigeante doit être réunie en formation plénière (pas seulement le
Président et le Trésorier).
L’intéressé doit pouvoir être assisté par toute personne de son choix.
3) Envoyer la décision dans les plus brefs délais à l’intéressé par tout moyen
permettant de faire la preuve de sa réception par le destinataire (par courrier
recommandé avec AR, remise par voie d’huissier, en main propre avec décharge,….)
Ce courrier doit contenir les raisons de droit et de fait justifiant le refus : ce courrier
doit donc contenir OBLIGATOIREMENT la MOTIVATION retenue.
CONSEQUENCES :
- En cas de refus de délivrance : l’intéressé peut effectuer une nouvelle demande dans
TOUS les clubs de son choix.
- En cas de refus de renouvellement, celui-ci entraine, de fait, autorisation de mutation.
Ainsi, même si la période est dépassée, le joueur doit pouvoir prendre une licence
dans un autre club. De plus, on appliquer s les règles générales à savoir l’utilisation
de l’imprimé et le paiement.
EXEMPLE
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- Junior
- Messages : 580
- Enregistré le : 21 févr. 2010, 13:09
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Bientôt une nouvelle qui va plaire à certains et déplaire à d'autres oupps
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- Darren Lockyer
- Messages : 8157
- Enregistré le : 02 mai 2006, 20:03
- Localisation : Carcassonne
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Lorsque une personne écrit au ministère de tutelle pour lui demander de couper les vivres à la fédé, ce qui est pour moi une agression contre notre sport et contre tous les dirigeants de clubs ou d'autres? faut-il laisser faire?
N'est-ce pas une faute grave pouvant aller jusqu'à la non obtention d'une licence.
N'est-ce pas une faute grave pouvant aller jusqu'à la non obtention d'une licence.
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- Président
- Messages : 1759
- Enregistré le : 06 oct. 2016, 13:42
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
[quote="jopau"]Bientôt une nouvelle qui va plaire à certains et déplaire à d'autres oupps[/quote]
on est tout ouïe ... :)
on est tout ouïe ... :)
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- Cadet
- Messages : 231
- Enregistré le : 22 août 2017, 13:49
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Décidément vos arguments sont toujours à côté du sujet.Aigle a écrit :Lorsque une personne écrit au ministère de tutelle pour lui demander de couper les vivres à la fédé, ce qui est pour moi une agression contre notre sport et contre tous les dirigeants de clubs ou d'autres? faut-il laisser faire?
N'est-ce pas une faute grave pouvant aller jusqu'à la non obtention d'une licence.
Le problème de fond posé est que le Comité Directeur d'une Fédération n'est pas habilité a prononcer ce type de décision.
Il doit saisir des instances disciplinaires qui se prononceront et ouvriront ainsi un droit à la défense.
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- Junior
- Messages : 580
- Enregistré le : 21 févr. 2010, 13:09
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Vous avez la réponse sur "une autre démissions de plus"Mr Frileuxgasp a écrit :on est tout ouïe ... :)jopau a écrit :Bientôt une nouvelle qui va plaire à certains et déplaire à d'autres oupps
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- Président
- Messages : 1759
- Enregistré le : 06 oct. 2016, 13:42
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
[quote="jopau"][quote="gasp"][quote="jopau"]Bientôt une nouvelle qui va plaire à certains et déplaire à d'autres oupps[/quote]
on est tout ouïe ... :)[/quote]
Vous avez la réponse sur "une autre démissions de plus"Mr Frileux[/quote]
merci.
moi qui espérais une bonne nouvelle, c'est raté ... :-(
on est tout ouïe ... :)[/quote]
Vous avez la réponse sur "une autre démissions de plus"Mr Frileux[/quote]
merci.
moi qui espérais une bonne nouvelle, c'est raté ... :-(
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- Junior
- Messages : 634
- Enregistré le : 23 oct. 2015, 17:42
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
Aigle as tu seulement lu la lettre incriminée ? Sûrement pas ou alors tu as un très grave problème de comprehension
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- Coach
- Messages : 5242
- Enregistré le : 07 févr. 2003, 16:13
- Localisation : Dans la télé
Re: Jusqu'où vont ils aller ?
C'est vrai que sanctionner quelqu'un sans même lui avoir donné la possibilité de se défendre est la négation même de l'esprit de justice...