VARL attaque la ffrxiii
Modérateur : Mod. Hexa
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VARL attaque la ffrxiii
http://treizemondial.fr/communique-varl-en-colere/
Le club de Villegailhenc a tenu à communiquer sur l’affaire en cours qui l’oppose à la Fédération Française de Rugby à XIII.
Nous avons muté 6 joueurs qui appartenaient à l’ancienne ASC (dont 5 qui jouaient déjà au VARL l’an dernier).
La fédération nous a demandé 5100€ pour ces 6 joueurs alors que le club de l’ASC n’existe plus, donc les joueurs n’appartiennent a personne et sont libres de signer où ils veulent.
Nous avons payé pour qu’ils puissent jouer dès la 1ère journée mais avons mandaté le CNOSF pour qu’il fasse son rôle de médiateur car à aucun moment là fédération n’a le droit de se substituer au liquidateur judiciaire de l’ASC en récupérant à travers des mutations la dette de l’ASC vis-à-vis de la fédération.
Comme l’instruction est en cours, la fédération suspend nos joueurs tant que le CNOSF n’a pas transmis son rapport, mais ne nous rend pas les 5100€ versés et encaissés par cette soit disant fédération.
Aujourd’hui, le VARL en plus du CNOSF a mandaté un avocat et attaque la fédération.
Treize Mondial
Le club de Villegailhenc a tenu à communiquer sur l’affaire en cours qui l’oppose à la Fédération Française de Rugby à XIII.
Nous avons muté 6 joueurs qui appartenaient à l’ancienne ASC (dont 5 qui jouaient déjà au VARL l’an dernier).
La fédération nous a demandé 5100€ pour ces 6 joueurs alors que le club de l’ASC n’existe plus, donc les joueurs n’appartiennent a personne et sont libres de signer où ils veulent.
Nous avons payé pour qu’ils puissent jouer dès la 1ère journée mais avons mandaté le CNOSF pour qu’il fasse son rôle de médiateur car à aucun moment là fédération n’a le droit de se substituer au liquidateur judiciaire de l’ASC en récupérant à travers des mutations la dette de l’ASC vis-à-vis de la fédération.
Comme l’instruction est en cours, la fédération suspend nos joueurs tant que le CNOSF n’a pas transmis son rapport, mais ne nous rend pas les 5100€ versés et encaissés par cette soit disant fédération.
Aujourd’hui, le VARL en plus du CNOSF a mandaté un avocat et attaque la fédération.
Treize Mondial
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- Cadet
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Encore une belle pub et une sombre affaire pour la FFRXIII...
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Re: VARL attaque la ffrxiii
D'autres clubs ont fait signer des joueurs de l 'Ex-ASC. Sont-ils dans le même cas ???? Oseront-ils s'opposer à la fédé ????
C'est un peu cavalier de la part de la Fédé de bafouer les règlements pour récupérer le passif de l'ASC :oops:
C'est un peu cavalier de la part de la Fédé de bafouer les règlements pour récupérer le passif de l'ASC :oops:
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Une affaire de plus qui touche le XIII.
Je peux simplement comprendre les dirigeants du VARL.
Il vaudrait que cela se termine à l'amiable dans les meilleurs délais.
Mais elle risque de laisser quelques traces ...
Je peux simplement comprendre les dirigeants du VARL.
Il vaudrait que cela se termine à l'amiable dans les meilleurs délais.
Mais elle risque de laisser quelques traces ...
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- Coach
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Re: VARL attaque la ffrxiii
La question est, la fédération a t elle fait payer des droits de mutation aux autres clubs qui ont récupéré des joueurs de l'ex ASC.
Et notamment, à la nouvelle entité Carcassonnaise.
Si oui, alors le varl est traité comme les autres, si non, il y a un problème.
L'autre question est de savoir si des droits de mutation s'appliquent pour des joueurs issus d'un club en liquidation judiciaire.
Et notamment, à la nouvelle entité Carcassonnaise.
Si oui, alors le varl est traité comme les autres, si non, il y a un problème.
L'autre question est de savoir si des droits de mutation s'appliquent pour des joueurs issus d'un club en liquidation judiciaire.
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- Junior
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Re: VARL attaque la ffrxiii
pas de droits de mutation pour les anciens joueurs de l'ASC prenant licence auprès de la nouvelle entité, Carcassonne XIII, et même pas de décision de la commission des mutations à ce propos. De plus, même si elle s'estime créancière de la défunte ASC, la Fédé n'avait pas le droit de percevoir le montant des indemnités de mutation qui ont été effectivement payées par le VARL et qui auraient dû être perçues par le mandataire liquidateur de l'ASC désigné par le Tribunal. Ou on nage en pleine incompétence ou on est dans le domaine du règlement de comptes et du copinage.
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Re: VARL attaque la ffrxiii
La question est aussi: Puisque feue l'A.S.C ayant déposé le bilan laissant place à Carcassonne XIII, la Fédé peut-elle d'autorité récupérer les montants des transferts au titre d'éponger le passif de l'A.S.C ?
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- Junior
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Réponse à ABC : juridiquement impossible
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- Cadet
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Au cas présent il doit s'agir des deux.idun a écrit :pas de droits de mutation pour les anciens joueurs de l'ASC prenant licence auprès de la nouvelle entité, Carcassonne XIII, et même pas de décision de la commission des mutations à ce propos. De plus, même si elle s'estime créancière de la défunte ASC, la Fédé n'avait pas le droit de percevoir le montant des indemnités de mutation qui ont été effectivement payées par le VARL et qui auraient dû être perçues par le mandataire liquidateur de l'ASC désigné par le Tribunal. Ou on nage en pleine incompétence ou on est dans le domaine du règlement de comptes et du copinage.
Un pied dans la tombe et l'autre sur une peau de banane.
Les présidents de club ont mis en place les fossoyeurs adéquats pour finir d'achever le rugby à 13.
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Tout cela sent le faisan ,des que iuiu,abc et idun sont comme par hasard sur le forum en même temps , il faudra bien avoir peut être une autre version , celle de la FD ? entre la tombe (toussaint arrive ) et la peau de banane on ne sait si il vaut mieux en rire ou en pleurer tellement nous sommes en pleine médiocrité .
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- Junior
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Re: VARL attaque la ffrxiii
enavant toujours aussi perspicace........
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- Junior
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Re: VARL attaque la ffrxiii
et pourquoi pas un complot....?
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Re: VARL attaque la ffrxiii
C'est bien :mdr23: de porter des Jugements , encore faudrait t il avoir tous les éléments ! est ce votre cas ?IUIU a écrit :Au cas présent il doit s'agir des deux.idun a écrit :pas de droits de mutation pour les anciens joueurs de l'ASC prenant licence auprès de la nouvelle entité, Carcassonne XIII, et même pas de décision de la commission des mutations à ce propos. De plus, même si elle s'estime créancière de la défunte ASC, la Fédé n'avait pas le droit de percevoir le montant des indemnités de mutation qui ont été effectivement payées par le VARL et qui auraient dû être perçues par le mandataire liquidateur de l'ASC désigné par le Tribunal. Ou on nage en pleine incompétence ou on est dans le domaine du règlement de comptes et du copinage.
Un pied dans la tombe et l'autre sur une peau de banane.
Les présidents de club ont mis en place les fossoyeurs adéquats pour finir d'achever le rugby à 13.
Si oui , alors pouvez vous dire :
Si ces indemnités versées par le VARL l'ont été avant où apres la liquidation judiciaire de l'ASCXIII ?les dates sont en effet tres importantes .
Et si vous désirez rester crédibles alors donnez les dates !
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- Junior
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Les indemnités de mutation ont été payées après la décision de la commission des mutations de ce mois ci
Le jugement de liquidation judiciaire du TGI de Carcassonne est du mois de juillet 2018 et le
jugement d'ouverture de la procédure collective de redressement judiciaire est bien évident bien antérieur.
Le jugement de liquidation judiciaire du TGI de Carcassonne est du mois de juillet 2018 et le
jugement d'ouverture de la procédure collective de redressement judiciaire est bien évident bien antérieur.
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- Junior
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Re: VARL attaque la ffrxiii
tu es au courant des dates , alors ok !
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Re: VARL attaque la ffrxiii
N'ayant pas les compétences règlementaires en la matière, je ne me prononcerai pas sur la première partie du litige: la demande du paiement de ces indemnités à la FD par le VARL pour que les Joueurs soient qualifiés.
Par contre, le VARL ayant réglé, je ne comprends pas les raisons qui amènent la FD à suspendre les 6 Joueurs, 48h avant le déplacement à BAHO, au prétexte que le Club a demandé le recours du CNOSF....ça sent un peu le règlement ..mais de comptes
Par contre, le VARL ayant réglé, je ne comprends pas les raisons qui amènent la FD à suspendre les 6 Joueurs, 48h avant le déplacement à BAHO, au prétexte que le Club a demandé le recours du CNOSF....ça sent un peu le règlement ..mais de comptes
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- Président
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Des comptes …
Des règlements …
Et (peut-être) des règlements de compte …
C'est gai à XIII !
:(
:mdr23:
Des règlements …
Et (peut-être) des règlements de compte …
C'est gai à XIII !
:(
:mdr23:
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Re: VARL attaque la ffrxiii
Peut être une explication: l asc à déposé le bilan et Carcassonne XIII est né.
Les RG disent que Carcassonne xiii aurait du démarrer à l'étage inférieur sauf si la fédé les autorise à jouer en Elite1.
Le deal: carcassonne xiii doit s'acquitter du passif financier envers la fédé d'où la récupération directe des frais de mutation .......
Les RG disent que Carcassonne xiii aurait du démarrer à l'étage inférieur sauf si la fédé les autorise à jouer en Elite1.
Le deal: carcassonne xiii doit s'acquitter du passif financier envers la fédé d'où la récupération directe des frais de mutation .......
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- Minime
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Re: VARL attaque la ffrxiii
L’ASC est en liquidation judiciaire donc il y a un liquidateur judiciaire qui est Mtre Frontil à Carcassonne, ce n’est pas la Fédération qui est le liquidateur !!!
La fédération n’a aucun pouvoir de se substituer au liquidateur.
Pourquoi alors Carcassonne XIII, anciennement ASC XIII, n’a pas payé de frais de mutations pour les joueurs qui sont passés de la structure liquidee à la nouvelle structure ???
Carcassonne XIII ne paye pas son passif à la fédé par contre les autres clubs le payent ??!!!!!
Fédération-Commission de discipline-Carcassonne il y a comme un air de conflits d’intérêts la dessous...
J’ose espérer me tromper.
La fédération n’a aucun pouvoir de se substituer au liquidateur.
Pourquoi alors Carcassonne XIII, anciennement ASC XIII, n’a pas payé de frais de mutations pour les joueurs qui sont passés de la structure liquidee à la nouvelle structure ???
Carcassonne XIII ne paye pas son passif à la fédé par contre les autres clubs le payent ??!!!!!
Fédération-Commission de discipline-Carcassonne il y a comme un air de conflits d’intérêts la dessous...
J’ose espérer me tromper.
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- Cadet
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- Enregistré le : 22 août 2017, 13:49
Re: VARL attaque la ffrxiii
La décision du service juridique de la FD me parait être une interprétation abusive du rôle de la commission de conciliation du CNOSF et de l'article R 141-6 et 141-23 du Code du Sport.TRENCAVEL13 a écrit :N'ayant pas les compétences règlementaires en la matière, je ne me prononcerai pas sur la première partie du litige: la demande du paiement de ces indemnités à la FD par le VARL pour que les Joueurs soient qualifiés.
Par contre, le VARL ayant réglé, je ne comprends pas les raisons qui amènent la FD à suspendre les 6 Joueurs, 48h avant le déplacement à BAHO, au prétexte que le Club a demandé le recours du CNOSF....ça sent un peu le règlement ..mais de comptes
La pouvoir judiciaire tranchera (sans doute le TA).
En tout état de cause attendre autant de temps pour décider d'empêcher des sportifs de pratiquer le sport qu'ils ont choisi peut paraître suspect. C'est presque manquer d'éthique sportive.
Choisir la rencontre contre le club de BAHO ne parait pas non plus anodin.
La présidente de ce club a été nommément attaquée lors de la réunion de l'AG du 27 à Carcassonne pour avoir été contre les licenciements des personnels du siège de PARIS.
Et après me direz-vous.....?
Même dans les pires conditions de gestion de la FD à 13 de tels agissements n'avaient pas lieu.
Où alors je ne les ai pas connus.
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- Président
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- Enregistré le : 11 mars 2013, 12:55
Re: VARL attaque la ffrxiii
Je ne sais pas qui a tord ou raison, par conséquents je m'abstiendrai de tout commentaire. Par contre tous ceux qui tirent sur la FD dans le but de la reconquérir ne font que se compliquer la tache, car plus elle sera faible, plus il sera difficile de la redorer.
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- Cadet
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- Enregistré le : 22 août 2017, 13:49
Re: VARL attaque la ffrxiii
Une fédération n'est jamais que l'émanation juridique des clubs qui la composent.pinxù a écrit :Je ne sais pas qui a tord ou raison, par conséquents je m'abstiendrai de tout commentaire. Par contre tous ceux qui tirent sur la FD dans le but de la reconquérir ne font que se compliquer la tache, car plus elle sera faible, plus il sera difficile de la redorer.
Les présidents de clubs ont choisi de mettre en place une équipe pour diriger l'institution.
Une fédération qui ne respecte pas ses propres règlements n'est pas digne de gouverner.
Il n'est pas question de tord ou de raison, de faible ou de fort!
Les faits sont là ! Il y a deux poids et deux mesures.
Dans le PV de la Commission des Mutations il y a deux joueurs qui sont mutés à VILLENEUVE MINERVOIS sans indemnités.
Qu'en pensez-vous ?
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- Coach
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- Enregistré le : 15 août 2004, 14:20
- Localisation : Puygouzon
Re: VARL attaque la ffrxiii
La, je ne comprends pas l'argument.IUIU a écrit :
La décision du service juridique de la FD me parait être une interprétation abusive du rôle de la commission de conciliation du CNOSF et de l'article R 141-6 et 141-23 du Code du Sport.
La pouvoir judiciaire tranchera (sans doute le TA).
En tout état de cause attendre autant de temps pour décider d'empêcher des sportifs de pratiquer le sport qu'ils ont choisi peut paraître suspect. C'est presque manquer d'éthique sportive.
Choisir la rencontre contre le club de BAHO ne parait pas non plus anodin.
La présidente de ce club a été nommément attaquée lors de la réunion de l'AG du 27 à Carcassonne pour avoir été contre les licenciements des personnels du siège de PARIS.
Et après me direz-vous.....?
Même dans les pires conditions de gestion de la FD à 13 de tels agissements n'avaient pas lieu.
Où alors je ne les ai pas connus.
si la Fédération voulais mettre la présidente de Baho dans l'embarras elle aurait laisser les 6 joueurs du VARL jouer et ne les auraient pas suspendu 48h avant la rencontre.
Faut m'expliquer
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- Junior
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- Enregistré le : 08 sept. 2008, 19:58
Re: VARL attaque la ffrxiii
Il y a 5 ou 6 ans Villeneuve minervois a payé la fédération pour avoir des joueurs d'homps qui était en sommeil
Lezignan a payé 250 euros à la fédération pour un junior qui est venu de l'asc juniors
Lezignan a payé 250 euros à la fédération pour un junior qui est venu de l'asc juniors
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- Coach
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- Enregistré le : 14 sept. 2006, 11:50
Re: VARL attaque la ffrxiii
Et monsieur Urssaf il en pense quoi de ce bric a brac ?
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- Darren Lockyer
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- Enregistré le : 17 août 2004, 18:59
Re: VARL attaque la ffrxiii
mr urssaf a sa creance chez le liquidateur de l asc
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- Président
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- Enregistré le : 11 mars 2013, 12:55
Re: VARL attaque la ffrxiii
Rien,je ne suis pas expert pour donner mon avis.La seule chose que je constate,c'est que certains ne se réjouissent que du négatif!Quand il faudra reconstruire bonjour le boulot!IUIU a écrit :Une fédération n'est jamais que l'émanation juridique des clubs qui la composent.pinxù a écrit :Je ne sais pas qui a tord ou raison, par conséquents je m'abstiendrai de tout commentaire. Par contre tous ceux qui tirent sur la FD dans le but de la reconquérir ne font que se compliquer la tache, car plus elle sera faible, plus il sera difficile de la redorer.
Les présidents de clubs ont choisi de mettre en place une équipe pour diriger l'institution.
Une fédération qui ne respecte pas ses propres règlements n'est pas digne de gouverner.
Il n'est pas question de tord ou de raison, de faible ou de fort!
Les faits sont là ! Il y a deux poids et deux mesures.
Dans le PV de la Commission des Mutations il y a deux joueurs qui sont mutés à VILLENEUVE MINERVOIS sans indemnités.
Qu'en pensez-vous ?
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- Darren Lockyer
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Re: VARL attaque la ffrxiii
De la meme trempe que la finale du championnat.....
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- Cadet
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- Enregistré le : 25 oct. 2008, 11:11
Re: VARL attaque la ffrxiii
On est 3 pelés et 4 tondus et on arrive encore à faire des trucs comme ça. On est vraiment doués pour se mettre dans la mouise. C'est sur ce genre d'affaires que des dirigeants jettent l'éponge et que des clubs disparaissent.
Entre gens de bonne volonté il devrait y avoir d'autres solutions...mais reste-t-il des gens de bonne volonté chez nous ? Sans doute tout au moins je l'espère.
Entre gens de bonne volonté il devrait y avoir d'autres solutions...mais reste-t-il des gens de bonne volonté chez nous ? Sans doute tout au moins je l'espère.
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- Coach
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- Enregistré le : 14 sept. 2006, 11:50
Re: VARL attaque la ffrxiii
il est évident que un climat malsain se repend comme la gangrène sur le forum ,nous en connaissons tous les principaux protagonistes ,il suffit de lire certaines "petitesses " rabâchées à la première occasion . Des problèmes existent , entre un président autocrates et les anciennes méthodes trop longtemps laxistes .Rien ne va se régler ici , restera les compétences ,le travail . Beaucoup de choses ont avancées en peu de temps, cela dérange quelques nullités . Heureux paradoxe ,une année 2018 positive qui devrait normalement tirer le R13 vers l'avant , pour terminer la qualif pour la prochaine C.du. Monde et gagner la Coupe d'Europe . Les anciens ,cherchez dans votre mémoire une année aussi porteuse .Amen pour les non croyants …...