Et ça continue .....
Modérateur : Mod. Hexa
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Et ça continue .....
Mesdames et Messieurs les Président-e-s de club,
Lors de la prochaine Assemblée générale vos suffrages seront sollicités pour un nouveau règlement disciplinaire.
Nous vous demandons de vous y opposer pour les raisons suivantes
:"Errare humanum estperseverare diabolicum »
Lors de l’Assemblée générale des 9 et 10 juin 2018, vous avez voté sur les recommandations du Comité directeur un
texte prévoyant un nouvel organe disciplinaire dénommé Commission d’éthique et de déontologie, et inséré comme
article 12.3 dans le règlement disciplinaire.
Ce texte a fait l’objet d’une saisine de la conférence des conciliateurs du CNOSF, qui sans se prononcer le 5 octobre
2018 sur le fond qui est du ressort du ministère de tutelle et des tribunaux administratifs, a par mesure de prudence
invité la Fédération à reformuler le texte conformément à l’esprit de la charte d’éthique du CNOSF.
La FFRXIII a semblé accepter ces recommandations détaillées à son avocat en suspendant l’insertion de l’article 12.3
dans le règlement disciplinaire.
Et dans le texte qui vous sera soumis au vote le 8 juin 2019, ce texte 12.3 est repris in extenso, sans changer la
moindre virgule, le moindre mot, la moindre appellation, une Commission d’éthique et de déontologie ne pouvant
être un organe de sanction. Comme expliqué lors de l’audience du 5 octobre 2018, cet organisme qui devrait
s’appeler plutôt Comité d’éthique et de déontologie plutôt que Commission, puisque composé de personnes
qualifiées non licenciées à la FFRXIII dispose d’un pouvoir de proposition au Comité directeur qui lui aussi dépourvu
du pouvoir disciplinaire devra le cas échéant classer ou transmettre à un organisme disciplinaire tel que défini à
l’article 12.1.
Le non respect des conseils émis peut entraîner une saisine de l’autorité compétente.
C’est pourquoi nous vous invitons à rejeter la proposition de règlement disciplinaire qui est soumise à votre vote.
Mais aussi:
Composition des actuelles commissions disciplinaires de première instance
Vous trouverez dans le nouveau projet de règlement disciplinaire la composition et les incompatibilités des membres de
ces commissions. De plus l’article 9 précise bien l’intérêt indirect à une affaire.
ARTICLE 9 : INTÉRÊT DIRECT OU INDIRECT À UNE AFFAIRE
Les membres des organes disciplinaires doivent faire connaître au président de l'organe dont ils sont membres s'ils ont un intérêt direct ou indirect à l'affaire. Dans ce cas, ils ne peuvent siéger. A l'occasion d'une même affaire, nul ne peut siéger dans l'organe disciplinaire
d'appel s'il a siégé dans l'organe disciplinaire de première instance.
Dans la situation actuelle, la plupart des membres de ces commissions sont soit engagés dans la direction d’un club,
soit délégué, fonction rémunérée qui induit une position de dépendance vis-à-vis de leur désignation. Il ne suffit pas
que cette personne ne siège pas lorsqu’une affaire dans laquelle il a été partie prenante pour respecter l’intérêt
indirect. En effet les sanctions infligées peuvent influer sur le classement de la compétition dans laquelle leur club
est engagé ou favoriser un club au détriment d’un autre.
Aussi, faut-il imposer la stricte neutralité des membres de ces commissions, leur adhésion directe à la FFR XIII
(licence) et l’interdiction de participer à quelque niveau soit-il à la vie des clubs et au déroulement de la compétition.
On ne peut être juge et partie et donc redéfinir les incompatibilités.
Et enfin provisoirement
Commission des vœux et droit d’amendement
Il est prévu dans le règlement intérieur que lors d’une Assemblée générale, celle-ci se prononce sur les vœux émis
par des membres de la Fédération (article 11 du RI).
Ces vœux doivent être sollicités par écrit dans un délai raisonnable avant l’AG et soumis pour avis au Comité
directeur. Cette procédure n’a pas été respectée, seules les propositions émanant du bureau (supposé puisque là
encore, entorse au règlement les comptes-rendus de celui-ci ne sont pas publiés contrairement à la loi qui en impose
la publicité sur le site officiel) sont présentées.
Les membres de la Fédération sont donc privés de leur droit législatif, d’un droit capital qui est celui de
l’amendement, ce qui devrait rendre cette Assemblée générale ordinaire non conforme aux statuts et règlements, et
donc nulle et inappropriée.
C’est pourquoi, au nom de la démocratie qui doit être la règle dans une association telle la FFRXIII, nous vous demandons de rejeter l’ensemble de ce règlement disciplinaire.
Les premiers signataires:
Jean GUILHEM, co-président du VARL XIII
Régis OSMONT, membre du comité directeur fédéral
Et le collectif «
SAUVONS LE RUGBY à XIII
»
Lors de la prochaine Assemblée générale vos suffrages seront sollicités pour un nouveau règlement disciplinaire.
Nous vous demandons de vous y opposer pour les raisons suivantes
:"Errare humanum estperseverare diabolicum »
Lors de l’Assemblée générale des 9 et 10 juin 2018, vous avez voté sur les recommandations du Comité directeur un
texte prévoyant un nouvel organe disciplinaire dénommé Commission d’éthique et de déontologie, et inséré comme
article 12.3 dans le règlement disciplinaire.
Ce texte a fait l’objet d’une saisine de la conférence des conciliateurs du CNOSF, qui sans se prononcer le 5 octobre
2018 sur le fond qui est du ressort du ministère de tutelle et des tribunaux administratifs, a par mesure de prudence
invité la Fédération à reformuler le texte conformément à l’esprit de la charte d’éthique du CNOSF.
La FFRXIII a semblé accepter ces recommandations détaillées à son avocat en suspendant l’insertion de l’article 12.3
dans le règlement disciplinaire.
Et dans le texte qui vous sera soumis au vote le 8 juin 2019, ce texte 12.3 est repris in extenso, sans changer la
moindre virgule, le moindre mot, la moindre appellation, une Commission d’éthique et de déontologie ne pouvant
être un organe de sanction. Comme expliqué lors de l’audience du 5 octobre 2018, cet organisme qui devrait
s’appeler plutôt Comité d’éthique et de déontologie plutôt que Commission, puisque composé de personnes
qualifiées non licenciées à la FFRXIII dispose d’un pouvoir de proposition au Comité directeur qui lui aussi dépourvu
du pouvoir disciplinaire devra le cas échéant classer ou transmettre à un organisme disciplinaire tel que défini à
l’article 12.1.
Le non respect des conseils émis peut entraîner une saisine de l’autorité compétente.
C’est pourquoi nous vous invitons à rejeter la proposition de règlement disciplinaire qui est soumise à votre vote.
Mais aussi:
Composition des actuelles commissions disciplinaires de première instance
Vous trouverez dans le nouveau projet de règlement disciplinaire la composition et les incompatibilités des membres de
ces commissions. De plus l’article 9 précise bien l’intérêt indirect à une affaire.
ARTICLE 9 : INTÉRÊT DIRECT OU INDIRECT À UNE AFFAIRE
Les membres des organes disciplinaires doivent faire connaître au président de l'organe dont ils sont membres s'ils ont un intérêt direct ou indirect à l'affaire. Dans ce cas, ils ne peuvent siéger. A l'occasion d'une même affaire, nul ne peut siéger dans l'organe disciplinaire
d'appel s'il a siégé dans l'organe disciplinaire de première instance.
Dans la situation actuelle, la plupart des membres de ces commissions sont soit engagés dans la direction d’un club,
soit délégué, fonction rémunérée qui induit une position de dépendance vis-à-vis de leur désignation. Il ne suffit pas
que cette personne ne siège pas lorsqu’une affaire dans laquelle il a été partie prenante pour respecter l’intérêt
indirect. En effet les sanctions infligées peuvent influer sur le classement de la compétition dans laquelle leur club
est engagé ou favoriser un club au détriment d’un autre.
Aussi, faut-il imposer la stricte neutralité des membres de ces commissions, leur adhésion directe à la FFR XIII
(licence) et l’interdiction de participer à quelque niveau soit-il à la vie des clubs et au déroulement de la compétition.
On ne peut être juge et partie et donc redéfinir les incompatibilités.
Et enfin provisoirement
Commission des vœux et droit d’amendement
Il est prévu dans le règlement intérieur que lors d’une Assemblée générale, celle-ci se prononce sur les vœux émis
par des membres de la Fédération (article 11 du RI).
Ces vœux doivent être sollicités par écrit dans un délai raisonnable avant l’AG et soumis pour avis au Comité
directeur. Cette procédure n’a pas été respectée, seules les propositions émanant du bureau (supposé puisque là
encore, entorse au règlement les comptes-rendus de celui-ci ne sont pas publiés contrairement à la loi qui en impose
la publicité sur le site officiel) sont présentées.
Les membres de la Fédération sont donc privés de leur droit législatif, d’un droit capital qui est celui de
l’amendement, ce qui devrait rendre cette Assemblée générale ordinaire non conforme aux statuts et règlements, et
donc nulle et inappropriée.
C’est pourquoi, au nom de la démocratie qui doit être la règle dans une association telle la FFRXIII, nous vous demandons de rejeter l’ensemble de ce règlement disciplinaire.
Les premiers signataires:
Jean GUILHEM, co-président du VARL XIII
Régis OSMONT, membre du comité directeur fédéral
Et le collectif «
SAUVONS LE RUGBY à XIII
»
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- Darren Lockyer
- Messages : 6104
- Enregistré le : 03 févr. 2005, 12:54
Re: Et ça continue .....
Où va le sport en France ? Quand on y ajoute la fin des CTS agents de l'État ayant des missions de service public... Conflit d'intérêt, inégalité de traitement, fait du prince...Que des réjouissances...
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- Président
- Messages : 3402
- Enregistré le : 11 mars 2013, 12:55
Re: Et ça continue .....
Pauvre XIII, encore un règlement de compte en perspective. Si vous croyez que c'est en s'étripant que l'on va s'en sortir, continuez! Les divisions ne mèneront à rien!
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- Président
- Messages : 2857
- Enregistré le : 09 déc. 2010, 18:59
Re: Et ça continue .....
Nous avons , nous les treizistes , une capacité d'autodestruction proche de l'infini .......nul besoin de complots vichystes ou autres médias récalcitrants nous nous auto-suffisons largement ! :twisted:
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- Junior
- Messages : 785
- Enregistré le : 04 sept. 2008, 01:14
- Localisation : Un autre siècle
- Contact :
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- Minime
- Messages : 135
- Enregistré le : 05 nov. 2018, 18:33
Re: Et ça continue .....
Effectivement on.peit pas être jugé et partie.... il faut être intelligent
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- Président
- Messages : 3402
- Enregistré le : 11 mars 2013, 12:55
Re: Et ça continue .....
Au cours de ma longue vie professionnelle j'ai connu pas mal de conflits, tous ceux qui se sont traités en interne contrairement aux autres étalés sur la place publique ont abouti favorablement! Certains vont hurler au nom du sacro-saint droit à l'information mais si l'info doit nuire, il faut savoir faire un choix!
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- Darren Lockyer
- Messages : 15456
- Enregistré le : 17 août 2004, 18:59
Re: Et ça continue .....
la negociation; mais il faut que les parties en presence soient d accord .....
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- Président
- Messages : 1759
- Enregistré le : 06 oct. 2016, 13:42
Re: Et ça continue .....
Guilhem nous fait c.....
le mec ne se pointe pas quand il peut prendre la parole mais un an après il continue de péter les c... du xiii
il n'a vraiment que ça a foutre
Osmont, pareil
Le gars était à l'Assemblée nationale et maintenant il se la tripote en bavant tant et plus encore
qu'ils arrêtent enfin
le mec ne se pointe pas quand il peut prendre la parole mais un an après il continue de péter les c... du xiii
il n'a vraiment que ça a foutre
Osmont, pareil
Le gars était à l'Assemblée nationale et maintenant il se la tripote en bavant tant et plus encore
qu'ils arrêtent enfin
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- Senior
- Messages : 1260
- Enregistré le : 01 févr. 2010, 12:26
- Contact :
Re: Et ça continue .....
On notera l'utilisation d'une liste de diffusion qui ne leur appartient pas. La saisie de la CNIL et un rappel à la loi pourrait leur faire du bien.
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- Minime
- Messages : 135
- Enregistré le : 05 nov. 2018, 18:33
Re: Et ça continue .....
Ayant beaucoup de respect pour Mr Guilhem et Osmont au même titre que la fd arrêtons des invectives. On a besoin de tout le monde soyons intelligent
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- Junior
- Messages : 668
- Enregistré le : 07 août 2018, 15:41
Re: Et ça continue .....
Je ne connais ni Mr Guilhem ni Mr osmont mais ils me paraisssent desservir le rugby a 13 plûtot que de le servir .
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- Darren Lockyer
- Messages : 8398
- Enregistré le : 06 févr. 2008, 22:05
- Localisation : Banlieue de la banlieue nauséabonde
Re: Et ça continue .....
Sur le forme oui c’est pénible et pour l’instant contre-productif.
Mais sur le fond ils ont quand même entièrement raison !
Mais sur le fond ils ont quand même entièrement raison !
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- Junior
- Messages : 668
- Enregistré le : 23 oct. 2015, 17:42
Re: Et ça continue .....
Sur le fond, ils ont totalement raison sauf pour ceux qui se contentent de l'"information" officielle sur le site de la fd qui n'est que poudre aux yeux :
championnat européen à 6 avec l'angleterre (?), l'italie et pourquoi pas la serbie et l'espagne, le silver treize, le touch.
Quelle est malheureusement la réalité de notre sport aujourd'hui : grosse perte de licences junior depuis 2017, forfaits en masse depuis l'élite 2 jusqu'aux autres catégories, féminines incluses, clubs à l'agonie financièrement.
Où en est le projet Dayan, ou sont les sponsors annoncés, le public est il revenu dans les stades, quelle est la couverture médiatique (télévision comprise mais nous avons Via Occitanie...........)
Arrétez de réver et ouvrez les yeux.........
championnat européen à 6 avec l'angleterre (?), l'italie et pourquoi pas la serbie et l'espagne, le silver treize, le touch.
Quelle est malheureusement la réalité de notre sport aujourd'hui : grosse perte de licences junior depuis 2017, forfaits en masse depuis l'élite 2 jusqu'aux autres catégories, féminines incluses, clubs à l'agonie financièrement.
Où en est le projet Dayan, ou sont les sponsors annoncés, le public est il revenu dans les stades, quelle est la couverture médiatique (télévision comprise mais nous avons Via Occitanie...........)
Arrétez de réver et ouvrez les yeux.........
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- Porteur d'eau
- Messages : 47
- Enregistré le : 12 avr. 2017, 19:48
Re: Et ça continue .....
@ johnblink Une liste ? Mais rien de tel ne figure en haut du message M. Johnblink. Avant d'avancer de tels propos il faut vérifier. Donc le rappel à la loi que vous évoquez est uniquement là pour faire peur, votre fouet n'est pas sérieux. Franchement vous nous aviez habitué à mieux.
@ autres : O et G sont des lanceurs d‘alerte. La réalité : tous les textes de la FFR XIII sont bafoués et le régime autocritique se poursuit un peu plus chaque jour qui passe. On dispose même du siège fédéral à sa guise sans autorisation.
Par ailleurs, après les recommandations du CNOSF et de son magistrat conciliateur, le Ministère s’inquiète et face une dérive notoire la délégation - clé de tout - est en danger.
Si O et G ont fait leurs preuves, mais sont toujours prêts à apprendre pour progresser et servir le treize, le marchand de chiffons - qui a allègrement puisé dans la caisse de Pôle emploi - et ses sbires se servent dans celle de la fédération. Tandis que le projet Dayan n’en finit plus de coûter des milliers d’euros.
Pendant ce temps le nombre de licences et de clubs ne cesse de chuter. Rien n'est entrepris au niveau d'une expansion ni même d'une reconquête de bastions.
Effectivement où va le treize ? Devons-nous laisser faire ou dénoncer pour éviter sa disparition ?
@ autres : O et G sont des lanceurs d‘alerte. La réalité : tous les textes de la FFR XIII sont bafoués et le régime autocritique se poursuit un peu plus chaque jour qui passe. On dispose même du siège fédéral à sa guise sans autorisation.
Par ailleurs, après les recommandations du CNOSF et de son magistrat conciliateur, le Ministère s’inquiète et face une dérive notoire la délégation - clé de tout - est en danger.
Si O et G ont fait leurs preuves, mais sont toujours prêts à apprendre pour progresser et servir le treize, le marchand de chiffons - qui a allègrement puisé dans la caisse de Pôle emploi - et ses sbires se servent dans celle de la fédération. Tandis que le projet Dayan n’en finit plus de coûter des milliers d’euros.
Pendant ce temps le nombre de licences et de clubs ne cesse de chuter. Rien n'est entrepris au niveau d'une expansion ni même d'une reconquête de bastions.
Effectivement où va le treize ? Devons-nous laisser faire ou dénoncer pour éviter sa disparition ?
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- Junior
- Messages : 668
- Enregistré le : 07 août 2018, 15:41
Re: Et ça continue .....
Tout ce qui est excessif est dérisoire ! d'autant que vous ne venez ici que pour taper , cogner a la limite de la diffamationItoulouposta a écrit : ↑31 mai 2019, 14:04le marchand de chiffons - qui a allègrement puisé dans la caisse de Pôle emploi - et ses sbires se servent dans celle de la fédération. Tandis que le projet Dayan n’en finit plus de coûter des milliers d’euros.
Il va sans dire mais cela va mieux en le disant que je n'appartiens pas ni de près ni de loin a la fédération , je m'exprime simplement en
simple passionné de ce sport Rugby a 13 .
-
- Président
- Messages : 3207
- Enregistré le : 08 juin 2015, 22:32
Re: Et ça continue .....
C'est marrant on ne t'a jamais vu parler du sport en lui même. Tu ne participes jamais aux débrief des matchs, ne fait pas de promo pour les activités de ton club (enfin, si t'es impliqué dans un club hein....).Itoulouposta a écrit : ↑31 mai 2019, 14:04@ johnblink Une liste ? Mais rien de tel ne figure en haut du message M. Johnblink. Avant d'avancer de tels propos il faut vérifier. Donc le rappel à la loi que vous évoquez est uniquement là pour faire peur, votre fouet n'est pas sérieux. Franchement vous nous aviez habitué à mieux.
@ autres : O et G sont des lanceurs d‘alerte. La réalité : tous les textes de la FFR XIII sont bafoués et le régime autocritique se poursuit un peu plus chaque jour qui passe. On dispose même du siège fédéral à sa guise sans autorisation.
Par ailleurs, après les recommandations du CNOSF et de son magistrat conciliateur, le Ministère s’inquiète et face une dérive notoire la délégation - clé de tout - est en danger.
Si O et G ont fait leurs preuves, mais sont toujours prêts à apprendre pour progresser et servir le treize, le marchand de chiffons - qui a allègrement puisé dans la caisse de Pôle emploi - et ses sbires se servent dans celle de la fédération. Tandis que le projet Dayan n’en finit plus de coûter des milliers d’euros.
Pendant ce temps le nombre de licences et de clubs ne cesse de chuter. Rien n'est entrepris au niveau d'une expansion ni même d'une reconquête de bastions.
Effectivement où va le treize ? Devons-nous laisser faire ou dénoncer pour éviter sa disparition ?
Par contre tu reponds toujours présent quand il faut cracher sur le président de la federation.
Voyons explique nous que t'a fait Palanques ? Il t'a refuser un autographe quand il était joueur ? Il a refuser de te faire une réduction de 30% sur l'achat de ton vélo Nakamura chez Intersport ? Les haineux me fascinent, n'hésite pas à te confier au Dr Shaun :mdr23:.
-
- Président
- Messages : 3402
- Enregistré le : 11 mars 2013, 12:55
Re: Et ça continue .....
Moi je les connais tous, ils ont tous des qualités et des défauts, mais qui n'en a pas! Tout ce que je leur demande, c'est de pas nuire au XIII en faisant passer leurs différents en premier!
-
- Coach
- Messages : 5561
- Enregistré le : 14 sept. 2006, 11:50
Re: Et ça continue .....
Il y a quand même "chez ces gens là" un petit relent de médiocrité ….dans la méthode employée sur le forum
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- Senior
- Messages : 1038
- Enregistré le : 20 oct. 2003, 21:41
- Localisation : Lambesc (13)
- Contact :
Re: Et ça continue .....
Le sujet abordé (toujours le même ) n intéresse que ce monsieur.
Les treizistes attendent autres choses des personnes qui sont dans l opposition.
Les treizistes attendent autres choses des personnes qui sont dans l opposition.
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- Senior
- Messages : 1399
- Enregistré le : 24 sept. 2005, 16:52
Re: Et ça continue .....
le Ministère s’inquiète et face une dérive notoire la délégation - clé de tout - est en danger : là c'est le pompon !!!
C'est tout l'inverse, le Ministère entretient tellement de bons rapports avec la FD que l'aide financière est en hausse (seule FD non olympique dans ce cas !) car le Ministère ne prend en compte qu'une chose : les contrats d'objectif
C'est tout l'inverse, le Ministère entretient tellement de bons rapports avec la FD que l'aide financière est en hausse (seule FD non olympique dans ce cas !) car le Ministère ne prend en compte qu'une chose : les contrats d'objectif
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- Senior
- Messages : 1399
- Enregistré le : 24 sept. 2005, 16:52
Re: Et ça continue .....
Il t'a refuser un autographe quand il était joueur ?
On ne lui a pas refusé un autographe, mais d'être rémunéré en échange de ses conseils de juriste
On ne lui a pas refusé un autographe, mais d'être rémunéré en échange de ses conseils de juriste
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- Darren Lockyer
- Messages : 15456
- Enregistré le : 17 août 2004, 18:59
Re: Et ça continue .....
On s en sortira Jamais.